Protection des données
1. Vue d’ensemble de la protection des données
GénéralCe qui suit donne un aperçu simple de ce qui arrive à vos informations personnelles lorsque vous visitez notre site Web. Les informations personnelles sont des données avec lesquelles vous pourriez être identifié personnellement. Des informations détaillées sur le sujet de la protection des données peuvent être trouvées dans notre politique de confidentialité ci-dessous.
Collecte des données sur notre site Web
Qui est responsable de la collecte de données sur ce site?
Les données collectées sur ce site sont traitées par l’opérateur du site. Les coordonnées de l’opérateur se trouvent dans les mentions légales obligatoires du site.
Comment recueillons-nous vos données?Certaines données sont collectées lorsque vous nous les fournissez. Cela pourrait, par exemple, être des données que vous entrez dans un formulaire de contact.
Autres données sont collectées automatiquement par nos systèmes informatiques lorsque vous visitez le site Web. Ces données sont principalement des données techniques telles que le navigateur et le système d’exploitation que vous utilisez ou lorsque vous avez accédé à la page. Ces données sont collectées automatiquement dès que vous entrez sur notre site.
Une partie des données est collectée pour assurer le bon fonctionnement du site. D’autres données peuvent être utilisées pour analyser comment les visiteurs utilisent le site.
Quels droits avez-vous sur vos données?Vous avez toujours le droit de demander gratuitement des informations sur vos données stockées, leur origine, leurs destinataires et le but de leur collecte. Vous avez également le droit de demander qu’il soit corrigé, bloqué ou supprimé. Si vous avez d’autres questions sur la confidentialité et la protection des données vous pouvez nous contacter à tout moment en utilisant l’adresse indiquée dans la notice légale. Vous pouvez également, bien sûr, déposer une plainte auprès des autorités de réglementation compétentes.
Lorsque vous visitez notre site Web, des analyses statistiques peuvent être faites sur votre comportement de navigation. Cela se produit principalement en utilisant des cookies et des analyses. L’analyse de votre comportement de navigation est généralement anonyme, c’est-à-dire que nous ne serons pas en mesure de vous identifier à partir de ces données. Vous pouvez vous opposer à cette analyse ou l’empêcher en n’utilisant pas certains outils. Des informations détaillées peuvent être trouvées dans la politique de confidentialité suivante.
Vous pouvez vous opposer à cette analyse. Nous vous informerons ci-dessous de la manière d’exercer vos options à cet égard.
2. Informations générales et informations obbligatoires
Protection des donnéesLes opérateurs de ce site prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous traitons vos données personnelles de manière confidentielle et conformément à la réglementation sur la protection des données et à la présente politique de confidentialité.
Si vous utilisez ce site, diverses données personnelles seront collectées. Les informations personnelles sont des données avec lesquelles vous pourriez être identifié personnellement. Cette politique de confidentialité explique quelles informations nous recueillons et pour quoi nous les utilisons. Il explique également comment et dans quel but cela se produit.
Veuillez noter que les données transmises via Internet (par exemple par e-mail) peuvent être sujettes à des failles de sécurité. Une protection complète de vos données contre l’accès de tiers n’est pas possible.
Avis concernant la partie responsable de ce site
La partie responsable du traitement des données sur ce site est:
WALLRAM Hartstoff- und Werkzeugtechnik GmbH
Herborner Straße 45
35745 HERBORN
Telephone: +49(0)2772 – 9899-0
Email: info@wallram.de
La partie responsable est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, décide des finalités et des modalités du traitement des données personnelles (noms, adresses e-mail, etc.).
Désignation d’un délégué à la protection des données conformément à la loi
Nous avons nommé un responsable de la protection des données pour notre société.
Dipl.-Ing. Lars Ebertz im Auftrag der L-E-C.COM GmbH
Ober den Wiesen 17
35756 Mittenaar
Germania
Phone: +49 2778 6969 10
E-mail: lars@ebertz-datenschutz.de
Révocation de votre consentement au traitement des données
Un large éventail de transactions de traitement de données ne sont possibles sinon sous réserve de votre consentement explicite. Vous pouvez également révoquer à chaque instant votre consentement que vous nous avez déjà donné. Pour faire ça, il vous suffit de nous envoyer une notification informelle par courrier électronique. Ceci est sans préjudice de la licéité de toute collecte de données effectuée avant votre révocation.
Droit de s’opposer à la collecte de données dans des cas particuliers; droit de s’opposer à la publicité directe (art. 21 du RPGD)
Dans le cas où les données sont traitées sur la base de l’art. 6 Sect. 1 point e ou f de RPGD, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel pour des motifs découlant de votre situation unique. Cela s’applique également à tout profilage basé sur ces dispositions. Pour déterminer la base légale sur laquelle est basé le traitement des données, veuillez consulter la présente déclaration de protection des données. Si vous enregistrez une objection, nous ne traiterons plus vos données personnelles affectées, à moins que nous ne soyons en mesure de présenter des motifs de protection irréfutables pour le traitement de vos données, qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés ou si le but du traitement est la revendication, l’exercice ou la défense des droits légaux (objection au sens de l’article 21, Sect. 1, du RPGD).
Si vos données personnelles sont traitées afin de faire de la publicité directe, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles concernées aux fins de cette publicité. Cela vaut également pour le profilage dans la mesure où il est affilié à une telle publicité directe. Si vous vous y opposez, vos données personnelles ne seront par la suite plus utilisées à des fins de publicité directe (objection au sens de l’art. 21 Sect. 2 du RGPD).
Droit d’enregistrer une plainte auprès de l’autorité de surveillance compétente
En cas de violation du RGPD, les personnes concernées ont le droit de déposer une plainte auprès d’une agence de surveillance, en particulier dans l’État membre où elles ont généralement leur domicile, leur lieu de travail ou le lieu où la violation alléguée s’est produite. Le droit de consigner une plainte est en vigueur indépendamment de toute autre procédure administrative ou judiciaire disponible en tant que recours judiciaire.
Droit à la portabilité des données
Vous avez le droit d’exiger que nous vous communiquions toutes les données que nous traitons automatiquement sur la base de votre consentement ou afin de remplir un contrat, à vous ou à un tiers, dans un format lisible par une machine couramment utilisé. Si vous souhaitez exiger le transfert direct des données vers un autre contrôleur, cela ne sera effectué que si cela est techniquement réalisable.
Cryptage SSL ou TSL
Ce site utilise le cryptage SSL ou TLS pour des raisons de sécurité et pour la protection de la transmission de contenus confidentiels, tels que les demandes que vous nous envoyez en tant qu’opérateur du site. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée dans la ligne d’adresse de votre navigateur lorsqu’elle passe de « http: // » à « https: // » et l’icône de verrouillage s’affiche dans la barre d’adresse de votre navigateur. Si le cryptage SSL ou TLS est activé, les données que vous nous transférez ne peuvent pas être lues par des tiers.
Information, blocage, suppression
Conformément à la loi, vous avez le droit de recevoir à tout moment des informations gratuites sur vos données personnelles gardées, ainsi que sur leur origine, le destinataire et le but pour lequel elles ont été traitées. Vous avez également le droit de faire corriger, bloquer ou supprimer ces données. Vous pouvez nous contacter à tout moment en utilisant l’adresse indiquée dans nos mentions légales si vous avez d’autres questions sur le sujet des données personnelles.
Droit de demander des restrictions de traitement
Vous avez le droit d’exiger l’imposition de restrictions en ce qui concerne le traitement de vos données personnelles. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter à tout moment à l’adresse indiquée à la section «Informations requises par la loi». Le droit de demander des restrictions de traitement s’applique dans les cas suivants:
- Si vous contestez l’exactitude de vos données archivées, nous aurons généralement besoin d’un peu de temps pour vérifier cette affirmation. Pendant que cette enquête est en cours, vous avez le droit d’exiger que nous restreignions le traitement de vos données personnelles.
- Si le traitement de vos données à caractère personnel a été / est effectué de manière illégale, vous avez la possibilité d’exiger la limitation du traitement de vos données au lieu d’exiger l’éradication de ces données.
- Si nous n’avons plus besoin de vos données personnelles et que vous en avez besoin pour exercer, défendre ou faire valoir des droits légaux, vous avez le droit d’exiger la limitation du traitement de vos données personnelles au lieu de leur suppression.
- Si vous avez soulevé une objection au sens de l’art. 21 Sect. 1 RPGD, vos droits et nos droits devront être mis en balance. Tant que vos intérêts n’ont pas été déterminés, vous avez le droit d’exiger une restriction du traitement de vos données à caractère personnel.
- Si vous avez restreint le traitement de vos données à caractère personnel, ces données – à l’exception de leur archivage, ne peuvent être traitées que sous réserve de votre consentement ou pour faire valoir, exercer ou défendre des droits légaux ou pour protéger les droits d’autres personnes physiques ou morales ou pour d’importantes raisons d’intérêt public invoquées par l’Union européenne ou un État membre de l’UE.
Par la présente, nous interdisons expressément l’utilisation des données de contact publiées dans le cadre des exigences de l’avis légal du site en ce qui concerne l’envoi de matériel promotionnel et d’information non expressément demandé. L’exploitant du site web se réserve le droit de prendre des mesures juridiques spécifiques si du matériel publicitaire non sollicité, tel que du spam par courrier électronique, est reçu.
3. Collecte des donées sur notre site Web
CookiesCertaines de nos pages Web utilisent des cookies. Les cookies ne nuisent pas à votre ordinateur et ne contiennent aucun virus. Les cookies aident à rendre notre site Web plus convivial, efficace et sécurisé. Les cookies sont de petits fichiers texte gardés sur votre ordinateur et enregistrés par votre navigateur.
La plupart des cookies que nous utilisons sont des « cookies de session ». Ils sont automatiquement supprimés après votre visite. Les autres cookies restent dans la mémoire de votre appareil jusqu’à ce que vous les supprimiez. Ces cookies permettent de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite sur le site.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour vous informer de l’utilisation des cookies afin que vous puissiez décider, au cas par cas, d’accepter ou de refuser un cookie. Alternativement, votre navigateur peut être configuré pour accepter automatiquement les cookies sous certaines conditions ou pour toujours les rejeter, ou pour supprimer automatiquement les cookies lorsque vous fermez votre navigateur. La désactivation des cookies peut limiter la fonctionnalité de ce site Web.
Les cookies qui sont nécessaires pour permettre des communications électroniques ou pour fournir certaines fonctions que vous souhaitez utiliser (comme le panier) sont gardés conformément à l’art. 6 paragraphe 1, lettre f de RGPD. L’exploitant du site Web a un intérêt légitime à ce que les cookies soient gardés afin d’assurer un service optimisé et exempt d’erreurs techniques. Si d’autres cookies (tels que ceux utilisés pour analyser votre comportement de navigation) sont également gardés, ils seront traités séparément dans cette politique de confidentialité.
Server log files
Le fournisseur de site Web collecte et gardae automatiquement les informations que votre navigateur nous transmet automatiquement dans les «server log files». Ceux-ci sont:
- Type de navigateur et version du navigateur
- Système opérateur utilisé
- URL de référence
- Nom d’hôte de l’ordinateur accédant
- Heure de la requête du server
- Adresse IP
Formulaire de contact
Si vous nous envoyez des questions via le formulaire de contact, nous collecterons les données saisies sur le formulaire, y compris les coordonnées que vous nous avez fournies, afin de répondre à votre question et à toute question de suivi. Nous ne partageons pas cette information sans votre permission.
Nous traiterons par conséquent toutes les données que vous avez saisies sur le formulaire de contact uniquement avec votre consentement, conformément à l’Art. 6 (1) (a) RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment. Un courriel informel faisant cette demande est suffisant. Les données traitées avant que nous recevions votre demande peuvent encore être traitées légalement.
Nous conserverons les données que vous fournissez sur le formulaire de contact jusqu’à ce que vous demandiez sa suppression, révoquiez votre consentement pour son dépôt ou que le but de son dépôt ne se rapporte plus (par exemple après avoir répondu à votre demande). Toutes les dispositions légales obligatoires, en particulier celles concernant les périodes de conservation des données obligatoires, ne sont pas affectées par cette disposition.
Demande par e-mail, téléphone ou fax
Si vous nous contactez par e-mail, téléphone ou fax, votre demande, y compris toutes les données personnelles qui en résultent (nom, demande), seront stockées et traitées par nous aux fins du traitement de votre demande. Nous ne transmettons pas ces données sans votre consentement.
Le traitement de ces données est basé sur l’art. 6 par. 1 lit. b GDPR, si votre demande concerne l’exécution d’un contrat ou s’il est nécessaire de prendre des mesures précontractuelles. Dans tous les autres cas, le traitement est basé sur votre consentement (article 6 (1) du RPGD) et / ou sur nos intérêts légitimes (article 6 (1) f) du RPGD), car nous avons un intérêt légitime à ce que le traitement soit effectif. des demandes adressées à nous.
Les données que vous nous avez envoyées via des Demandes de contact nous restent jusqu’à ce que vous nous demandiez de supprimer, de révoquer votre consentement au stockage ou de l’objet des délais de stockage (par exemple après l’achèvement de votre demande). Les dispositions légales obligatoires – en particulier les durées de conservation légales – restent inchangées.
4. Analytics et publicité
Google AnalyticsCe site utilise Google Analytics, un service d’analyse Web. Il est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
Google Analytics utilise des « cookies ». Ce sont des fichiers texte qui sont gardés sur votre ordinateur et qui permettent une analyse de l’utilisation du site par vous. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site sont généralement transmises à un serveur de Google aux Etats-Unis et y sont gardées.
Les cookies de Google Analytics sont stockés sur la base de l’Art. 6 (1) (f) RGPD. L’exploitant du site Web a un intérêt légitime à analyser le comportement des utilisateurs pour optimiser à la fois son site Web et sa publicité.
Anonymisation IP
Nous avons activé la fonction d’anonymisation IP sur ce site Web. Votre adresse IP sera raccourcie par Google au sein de l’Union européenne ou d’autres parties à l’Accord sur l’Espace économique européen avant d’être envoyée aux États-Unis. Seulement dans des cas exceptionnels est l’adresse IP complète envoyée à un serveur de Google aux États-Unis et raccourcie là. Google utilisera ces informations au nom de l’opérateur de ce site Web pour évaluer votre utilisation du site Web, pour compiler des rapports sur l’activité du site et pour fournir d’autres services concernant l’activité du site et l’utilisation d’Internet pour l’exploitant du site. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics ne sera pas fusionnée avec d’autres données détenues par Google.
Browser plugin
Vous pouvez empêcher le dépôt de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans votre navigateur. Cependant, nous tenons à souligner que cela pourrait signifier que vous ne pourrez pas profiter de toutes les fonctionnalités de ce site Web. Vous pouvez également empêcher que les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) soient transmises à Google, et le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et installant le plugin du navigateur disponible sur le lien suivant: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.
Objecter à la collecte de données
Vous pouvez empêcher la collecte de vos données par Google Analytics en cliquant sur le lien suivant. Un cookie de désactivation sera configuré pour empêcher la collecte de vos données lors de vos prochaines visites sur ce site:
[borlabs_cookie_opt_out tracking= »google-analytics »]
Pour plus d’informations sur la manière dont Google Analytics traite les données des utilisateurs, consultez la politique de confidentialité de Google: https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=en.
Traitement des données externalisées
Nous avons conclu un accord avec Google pour l’externalisation de notre traitement de données et de mettre pleinement en œuvre les exigences strictes des autorités françaises de protection des données lors de l’utilisation de Google Analytics.
Collecte des données démographiques par Google Analytics
Ce site utilise les caractéristiques démographiques de Google Analytics. Cela permet de générer des rapports contenant des déclarations sur l’âge, le sexe et les intérêts des visiteurs du site. Ces données proviennent de publicités basées sur des centres d’intérêt de Google et de données de visiteurs tiers. Les données collectées ne peuvent être attribuées à une personne en particulier. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité à tout moment en ajustant les paramètres d’annonces de votre compte Google ou vous pouvez interdire la collecte de vos données par Google Analytics comme décrit dans la section «Refus de collecte de données».
Période d’archivage
Les données au niveau de l’utilisateur ou de l’incident stockées par Google liées à des cookies, identifiants d’utilisateur ou identifiants publicitaires (par exemple, les cookies DoubleClick, l’identifiant publicitaire Android) seront anonymisées ou supprimées après 14 mois. Pour plus de détails, cliquez sur le lien suivant: https://support.google.com/analytics/answer/7667196?hl=fr
WordPress Stats
Ce site utilise l’outil WordPress Stats pour effectuer des analyses statistiques du trafic des visiteurs. Ce service est fourni par Automattic Inc., 60 29th Street # 343, San Francisco, CA 94110-4929, États-Unis.
WordPress Stats utilise des cookies qui sont gardés sur votre ordinateur et permettent une analyse de l’utilisation du site. Les informations générées par les cookies concernant l’utilisation de notre site Web sont stockées sur des serveurs situés aux États-Unis. Votre adresse IP sera anonymisée après le traitement et avant le dépôt.
Les cookies WordPress Stats restent sur votre appareil jusqu’à ce que vous les supprimiez.
Le dépôt des cookies « WordPress Stats » est basé sur l’Art. 6 (1) (f) RGPD. L’exploitant du site Web a un intérêt légitime à analyser le comportement des utilisateurs pour optimiser à la fois son site Web et sa publicité.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour vous informer de l’utilisation des cookies afin que vous puissiez décider, au cas par cas, d’accepter ou de refuser un cookie. Alternativement, votre navigateur peut être configuré pour accepter automatiquement les cookies sous certaines conditions ou pour toujours les rejeter, ou pour supprimer automatiquement les cookies lorsque vous fermez votre navigateur. La fonctionnalité de nos services peut être limitée lorsque les cookies sont désactivés.
Vous pouvez vous opposer à la collecte et à l’utilisation de vos données à tout moment avec effet futur en cliquant sur ce lien et en définissant un opt-out cookie dans votre navigateur: https://www.quantcast.com/opt-out/.
Si vous supprimez les cookies sur votre ordinateur, vous devrez définir à nouveau le opt-out cookie.
5. Newsletter
Données de la NewsletterSi vous souhaitez recevoir notre newsletter, nous avons besoin d’une adresse e-mail valide ainsi que d’informations nous permettant de vérifier que vous êtes le propriétaire de l’adresse e-mail indiquée et que vous acceptez de recevoir cette newsletter. Aucune donnée supplémentaire n’est collectée ou collectée uniquement sur une base volontaire. Nous utilisons uniquement ces données pour envoyer les informations demandées et ne les transmettons pas à des tiers.
Nous traiterons par conséquent toutes les données que vous avez saisies sur le formulaire de contact uniquement avec votre consentement, conformément à l’Art. 6 (1) (a) RGPD. Vous pouvez révoquer le consentement au stockage de vos données et de votre adresse e-mail, ainsi que leur utilisation pour l’envoi de la newsletter à tout moment, par ex. via le lien « désabonnement » dans le bulletin d’information. Les données traitées avant que nous recevions votre demande peuvent encore être traitées légalement.
Les données fournies lors de l’inscription à la newsletter seront utilisées pour distribuer la newsletter jusqu’à ce que vous annuliez votre abonnement lorsque ces données seront supprimées. Les données que nous avons stockées à d’autres fins (par exemple, les adresses e-mail pour la zone des membres) restent inchangées.
6. Plugins et outils
Google Web PolicePour une représentation uniforme des polices, cette page utilise des polices Web fournies par Google. Lorsque vous ouvrez une page, votre navigateur charge les polices Web requises dans le cache de votre navigateur pour afficher correctement les textes et les polices.
Pour ce faire, votre navigateur doit établir une connexion directe avec les serveurs de Google. Google prend ainsi conscience que notre page Web a été accessible via votre adresse IP. L’utilisation des fontes Google Web est faite dans l’intérêt d’une présentation uniforme et attrayante de notre site internet. Ceci constitue un intérêt justifié conformément à l’art. 6 (1) (f) RGPD.
Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices Web, une police standard est utilisée par votre ordinateur.
Vous trouverez d’autres informations sur le traitement des données utilisateur à l’adresse https://developers.google.com/fonts/faq et dans la politique de confidentialité de Google https://policies.google.com/privacy.
Google Maps
Via une API, ce site utilise le service de cartographie Google Maps. Le fournisseur est Google Ireland Limited («Google»), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.
Pour activer l’utilisation des fonctionnalités de Google Maps, votre adresse IP doit être stockée. En règle générale, ces informations sont transférées sur l’un des serveurs de Google aux États-Unis, où elles sont archivées. L’exploitant de ce site Web n’a aucun contrôle sur le transfert de données.
Nous utilisons Google Maps pour présenter notre contenu en ligne de manière attrayante et pour faciliter la localisation des lieux révélés sur notre site Web. Cela constitue un intérêt légitime au sens de l’art. 6 Sect. 1 point F du RGPD.
Pour plus d’informations sur le traitement des données des utilisateurs, consultez la déclaration de confidentialité des données de Google sous: https://policies.google.com/privacy?hl=en.
7. Propres Services
Demandes d’emploiNous offrons aux visiteurs du site Web la possibilité de nous soumettre des candidatures (par exemple, par courrier électronique, via les services postaux, en soumettant le formulaire de candidature en ligne). Ci-dessous, nous vous informerons de la portée, de la finalité et de l’utilisation des données personnelles collectées auprès de vous dans le cadre du processus de candidature. Nous vous assurons que la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données se dérouleront dans le respect des droits de confidentialité applicables et de toutes les autres dispositions légales et que vos données seront toujours traitées de manière strictement confidentielle.
Portée et but de la collecte de données
Si vous nous soumettez une candidature, nous traiterons toutes les données personnelles affiliées (par exemple données de contact et de communication, documents de candidature, notes prises pendant les entretiens d’embauche, etc.), si elles doivent prendre une décision concernant l’établissement ou relation de travail. Les fondements juridiques de ce qui précède sont le § 26 du nouveau RPGD selon le droit allemand (Négociation d’une relation de travail), art. 6 Sect. 1 point b RGPD (General Contract Negotiations) et – à condition que vous nous ayez donné votre consentement – Art. 6 Sect. 1 lit. un RGPD. Vous pouvez révoquer tout consentement donné à tout moment. Au sein de notre entreprise, vos données personnelles ne seront partagées qu’avec les personnes impliquées dans le traitement de votre candidature.
Si votre candidature à un poste aboutit à votre recrutement, les données que vous avez soumises seront archivées sur la base du § 26 Nouveau RGP et de l’Art. 6 Sect. 1 lit. b GDPR afin de mettre en œuvre la relation de travail dans notre système de traitement de données.
Période d’archivage des données
Si nous ne sommes pas en mesure de vous proposer un poste, si vous refusez une offre d’emploi, retirez votre candidature, révoquez votre consentement au traitement de vos données ou demandez-nous de supprimer vos données, nous enregistrerons vos données transférées, incl. ous les documents de candidature soumis physiquement pendant un maximum de 6 mois après la conclusion du processus de candidature (délai de conservation) pour nous permettre de suivre les détails du processus de candidature en cas de disparité (art. 6 Sect. 1, titre RGDP).
VOUS AVEZ LA CHOIX DE VOUS OPPOSER À CE STOCKAGE / CONSERVATION DE VOS DONNÉES SI VOUS AVEZ DES INTÉRÊTS LÉGITIMES À FAIRE POUR SUPPRIMER NOS INTERETS.
Quand la période de conservation est terminée, les données seront supprimées, sauf si nous sommes soumis à toute autre obligation légale de conservation ou s’il existe un autre motif juridique permettant de continuer à stocker les données. S’il est prévisible que la conservation de vos données deviendra nécessaire après l’expiration de la période de conservation (par exemple, en raison d’un litige imminent ou en instance), les données ne seront supprimées que lorsque celles-ci seront devenues inutiles. Ceci est sans préjudice de toute autre période de conservation statutaire.
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